COMMISSIONS OBLIGATOIRES
COMMISSION ÉCONOMIQUE
La Commission est notamment chargée d’étudier les documents économiques et financiers recueillis par le Comité social et économique, ainsi que toutes les questions que ce dernier lui soumet. Elle se réunit au moins :
Une fois par an, dans le cadre de la consultation du CSE relative à la situation économique et financière de l’entreprise
Tous les trois ans, dans le cadre de la consultation du CSE relative aux orientations stratégiques de l’entreprise
Représentant SUD : Azden BOCHIT
COMMISSION DE L’EMPLOI, DES COMPÉTENCES, DE LA FORMATION, DE L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET DES CONDITIONS DE VIE AU TRAVAIL
La Commission est chargée d’accompagner le Comité social et économique dans ses attributions relatives à l’égalité professionnelle et de contribuer à l’étude des dossiers relatifs aux conditions de vie au travail. Elle se réunit au moins quatre fois par an et est notamment chargée d’étudier :
- Le bilan, les orientations et le plan annuel de formation ainsi que tout projet important relatif à la formation professionnelle dans l’entreprise
- Les documents et rapports relatifs à l’emploi et aux compétences au sein de la Caisse d'Épargne Rhône-Alpes
Représentant SUD : Mounira SASSI
COMMISSION DES MARCHÉS
Elle se réunit autant que de besoin dans le cadre de ses obligations prévues aux articles L2315-44-1 et suivants du Code du travail, selon des modalités pouvant être précisées par le règlement intérieur du Comité social et économique.
Représentant SUD : Mounira SASSI
COMMISSION SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL
La Commission se voit confier, par délégation du Comité social et économique, les attributions de ce dernier relatif à la santé, la sécurité et aux conditions de travail, à l’exception du recours à un expert prévu aux articles L2315-78 et suivants du Code du travail et des attributions consultatives, selon les conditions suivantes :
- Analyse et prévention des risques professionnels
- Examen et analyse des projets de travaux ou d’aménagements impactant les conditions de travail
- Inspections en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
- Accidents du travail et maladies professionnelles
Représentant SUD : Azden BOCHIT
COMMISSIONS FACULTATIVES
COMMISSION RESIDENCES :
Représentant SUD : Azden BOCHIT
COMMISSION ENFANCE :
Représentant SUD : Florent NERON
COMMISSION AIDES ET SOLIDARITE :
Représentant SUD : Florent NERON
COMMISSION DELEGUES AUX VERIFICATIONS DES COMPTES :
Représentant SUD : Azden BOCHIT
COMMISSION GESTION DES SALARIES DU CSE :
Représentant SUD : Olivier REBORA
COMMISSION VOYAGES ET WEEKENDS
Représentant SUD : Didier SANCHEZ